Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'éclat de perles
Domaine Montariol Degroote, sas

Numéro de dépôt :
4193343
Date de dépôt :
30/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2025
L\'éclat de perles de Domaine Montariol Degroote

Présentation de la marque L'éclat de perles

Déposée par voie électronique le 30 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine Montariol Degroote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'éclat de perles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine Montariol Degroote domicilié(e) Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Montariol Degroote, Mme. MAGALIE RADIU domicilié(e) Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque L'éclat de perles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'éclat de perles arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.

Domaine Montariol Degroote a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES COMBES , CHATELAIN LAFFEREN , CYRICE , FLORES DE GALETIS , Chaton Le Grand , Chapeau Lalande , BARON THOMAS , GILLES BENOIT , DOMAINE GALETIS , CAVALCADE DE LAFFEREN


Domaine Montariol Degroote, sas - Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


Domaine Montariol Degroote, Mme. MAGALIE RADIU - Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.